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MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

SAHRAOUI Mikael/ Création Consacrée
Statut juridique : Entrepreneur individuelle
Siège social : 9 rue de la cotate, 90380 ROPPE, FRANCE 
SIRET : 94150208000018
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable article 293-B du code général des impôts 
Email : creationconsacree@gmail
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2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify 
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : https://www.shopify.com

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3. Activité

Le site a pour objet la vente en ligne de :
    •    Cadres textiles
    •    Mugs
    •    Bijoux
    •    Gourdes
    •    Articles décoratifs

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4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, designs, produits, visuels, graphismes) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite est strictement interdite.

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5. Données personnelles

Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez :
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    •    D’un droit de rectification
    •    D’un droit de suppression
    •    D’un droit d’opposition

Pour exercer ces droits :
📧 Contact : creationconsacree@gmail.com

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6. Cookies

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7. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
    •    D’une interruption du site
    •    D’erreurs techniques
    •    D’un usage inapproprié des produits